‘Publications du centre / Cejec Publications’

Unité ou diversité du droit européen ? Les « Europes » en comparaison

juillet 26th, 2010

Les articles publiés ci-dessous sont le fruit d’un ATELIER POUR JEUNES CHERCHEURS sur le thème :
Unité ou diversité du droit européen ? Les « Europes » en comparaison

Unity or diversity of European law ? Comparing the “Europes”
Cet atelier et la publication des articles ont été coordonnés par Laurence Sinopoli, Maître de Conférences, Université Paris Ouest Nanterre - La Défense

Presentation of the workshop :

One would rarely speak of “Europes“. Nevertheless, such a pluralistic approach exist in the law. Both the Council of Europe and the European Union contribute to the development of the law in their own way, which raises the complicated question of borders and the European identity.

Those two “Europes” call for a comparison. Are the different conceptions of law in Strasburg, Brussels, or Luxemburg, part an effort toward convergence or is the law in Europe meant to diverge in the long run (as to methods and solutions)?

The series of papers published below constitute tentative answers to these questions.

- V. Giannoulis, The relationship between the EU and the Council of Europe regarding the Efficient Implementation of the Principle of Mutual Recognition of Criminal Decisions, MutualRecognitionofCriminalDecisions

- E. Theocharidi et M. Roccati, The choice of Normative Instruments
for the Implementation of EU Law, TheChoiceofNormativeInstruments

- Y. Marinova, Setting the Boundaries of a “Fortress Europe” for Parallel Imports, AFortressEuropeforParallelImports

Ouvrages/Books

septembre 12th, 2009

Les ouvrages publiés par le CEJEC :

La réception du droit communautaire en droit privé des Etats membres (sous la dir. de M.-L. Niboyet et J.-S. Bergé ; Préface M. Fallon), éd. Bruylant 2003 (en coordination avec le CEDCACE, Nanterre)

Les échanges entre les droits, l’expérience communautaire (sous la dir. de S. Robin-Olivier et D. Fasquelle), éd. Bruylant, 2008 (en cordination avec le LARJ, Boulogne/mer)

Diversité et discriminations raciales : Une perspective transatlantique (sous la dir. de F. Guiomard et S. Robin-Olivier), éd. Dalloz 2009 (en coordination avec l’IRERP, Nanterre)

Le pluralisme familial – Aspects juridiques et comparés (sous la dir. d’O. Roy), éd. Presses Paris Ouest, à paraître

Chroniques/Articles

septembre 11th, 2009

Chroniques de « Droit européen et comparé » publiées par le CEJEC :

  1. 1. Variations sur l’harmonisation communautaire des droits nationaux, Petites affiches, Chronique de droit européen n° I, 28 février 2002, pp. 4-20
  2. 2. Questionnement sur la place des normes internationales et européennes au sein de l’ordre juridique communautaire, Petites affiches, Chronique de droit européen n° II, 26 juillet 2002, n° 149, pp. 9-21 et 29 juillet 2002, n° 150, pp. 8-21
  3. 3. Le rôle conféré par le droit communautaire aux droits nationaux, Petites affiches, Chronique de droit européen n° III, 19, 20 et 21 mai 2003, n° 99 à 101, 32 p.
  4. 4. Le droit communautaire et les divisions du droit, Petites affiches, Chronique de droit européen n° IV, n° 168 à 172, août 2004, 36 p.
  5. 5. Les frontières du droit communautaire, Petites affiches, Chronique de droit européen n° V, n° 220 à 224, novembre 2005, 42 p.
  6. 6. L’avenir du droit européen : Introduction, Petites affiches, Chronique de droit européen n° VI, n° 61, mars 2006, pp. 9-15.
  7. 7. L’avenir du droit économique européen et de la politique économique et monétaire, Petites affiches, Chronique de droit européen n° VII, n° 106, mai 2006, pp. 9-15.
  8. 8. L’avenir du droit européen en matière pénale et environnementale, Petites affiches, Chronique de droit européen n° VIII; LPA 2006 n° 142, pp. 9-15..
  9. 9. L’avenir du droit européen de la famille, Petites affiches, Chronique de droit européen n° IX, LPA 2006 n° 221, pp. 13-20.
  10. 10. L’avenir du droit européen et le droit social, Petites affiches, Chronique de droit européen n° X; LPA 2006, n° 257, pp. 10-21.
  11. 11. Le droit européen et la création du droit (1ère partie : Introduction), Petites affiches, Chronique de droit européen & comparé n° XI; LPA 2007,  n° 76, pp. 6-14.
  12. 12. Le droit européen et la création du droit (2ème partie : Le droit privé), Petites affiches, Chronique de droit européen & comparé n° XII, LPA 2007, n° 112 ; pp. 8-15.
  13. 13. Le droit européen et la création du droit (3ème partie : Le droit des contrats - L’analyse d’impact), Petites affiches, Chronique de droit européen & comparé n° XIII, LPA 2007, n° 166 ; pp. 6-14.
  14. 14. Le droit européen et la création du droit (4me partie : Le droit pénal européen ; Un régime matrimonial européen), Petites affiches, Chronique de droit européen & comparé n° XIV, LPA, 2007, n°  241, pp. 11-21.
  15. 15. Le droit européen et la création du droit (5me partie : La méthode ouverte de coordination), Petites affiches, Chronique de droit européen & comparé n° XV; LPA 2007, n° 261, pp. 10-19.
  16. 16. Le droit européen et la création du droit (6me partie : Approches comparées (OHADA & Autorités et juridictions spécialisées en droit de la concurrence),Petites affiches, Chronique de droit européen & comparé n° XVI, LPA 2008, n° 20, pp. 5-22.
  17. 17. Approche critique du vocabulaire juridique européen (1ère partie : l’égalité en droit social de l’UE), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 17; LPA 2008, n° 140-141, pp. 5-14.
  18. 18. Approche critique du vocabulaire juridique européen (2ème  partie : le pouvoir des juges), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 18; LPA 2008, n° 164-165, pp. 7-13.
  19. 19. Approche critique du vocabulaire juridique européen (3ème partie : Qu’est-ce que la transposition ?), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 19, LPA 2008, n° 205, pp. 4-11.
  20. 20. Approche critique du vocabulaire juridique européen (4ème partie : La distinction national, étranger et européen), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 20, LPA 2008, n° 221, pp. 5-12.
  21. 21. Approche critique du vocabulaire juridique européen (5ème partie : La confiance), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 21; LPA 2009, n° 13, pp. 7-18..
  22. 22. Approche critique du vocabulaire juridique européen (6ème partie : L’harmonisation totale), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 22; LPA 2009, n° 83, pp. 9-19.
  23. 23. Approche critique du vocabulaire juridique européen (7ème partie : La terminologie contractuelle commune), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 23; LPA 2009, n° 128, pp. 11-18.
  24. 24. Approche critique du vocabulaire juridique européen (8ème partie : La notion “d’intérêt communautaire” en droit de la concurrence), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 24, LPA 2009, n° 193, pp. 7-17
  25. 25. Approche critique du vocabulaire juridique européen (9ème partie : L’autonomie du Droit de l’Union européenne), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 25, LPA 2010, n° 22, pp. 11-20.
  26. 26. Approche critique du vocabulaire juridique européen (10ème partie : La reconnaissance mutuelle à l’épreuve de la coopération judiciaire), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 26, LPA 2010 n° 37, pp. 7-18.
  27. 27. Marché intérieur et Espace de liberté sécurité justice (1ère partie : la dimension spatiale des espaces), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 27, LPA 2010 n° 112, p. 5-16.
  28. 28. Marché intérieur et Espace de liberté sécurité justice (2ème partie : Libertés de circulation et droit des migrations), Petites affiches, Chronique du CEJEC de droit européen & comparé n° 28, LPA, à paraître